P
Présentation de la marque P
Déposée le 17 septembre 1991 par MARTIN Jean et MARTIN Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P est expirée depuis le 21 septembre 2021.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 14 août 2001 n°2204721 - Publication au BOPI 2001-08-14
Inscription le 16 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173561 - Publication au BOPI 1994-06-16
Inscription le 11 août 2008 - Concession de licence n°479041 - Publication au BOPI 2008-08-11
Inscription le 4 décembre 2001 - Concession de licence n°336357 - Publication au BOPI 2001-12-04
Inscription le 11 août 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°479040 - Publication au BOPI 2008-08-11
Demande de renouvellement le 19 février 2011 n°2463296 - Publication au BOPI 2011-02-19
Inscription le 14 juin 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°550855 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467869 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-04-08